Année 2024
Délibération 2024-53 : Participation du Centre de Santé Municipal de la Ville de Langueux à la Permanence Des Soins Ambulatoires (PDSA) – avenant
Délibération 2024-52 : Création de l’association Centres de Santé Médicaux et Polyvalents de Bretagne (CDSMP)
Délibération 2024-51 : Lotissement du tertre Roger Est – avenant n°3 à la convention de concession
Délibération 2024-50 : Chapelle de Saint-Ilan et Viaduc de Douvenant – Périmètres Délimités des Abords (PDA)
Délibération 2024-49 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – avis sur le projet
Délibération 2024-48 : Adoption du règlement de collecte de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Délibération 2024-47 : Échange des parcelles rue de la Poste – régularisation foncière avec Coopalis
Délibération 2024-46 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2023 (annexe au compte administratif)
Délibération 2024-45 : Congés bonifiés – octroi et remboursement de frais
Délibération 2024-44 : Création d’n emploi non-permanent – contrat d’objectifs
Délibération 2024-43 : Modification du tableau des effectifs
Délibération 2024-42 : Création et aménagement d’un Centre de Santé – demande de subvention au Département dans le cadre du contrat de territoire
Délibération 2024-41 : Tarif 2024/2025 des accueils périscolaires et extrascolaires
Délibération 2024-40 : Rémunération des animateurs saisonniers – été 2024
Délibération 2024-39 : Accueil de loisirs été 2024 : fixation des tarifs
Délibération 2024-38 : Syndicat départemental d’énergie – rénovation de l’éclairage public Hameau du Tertrain et Place Joseph Le Brix
Délibération 2024-37 : Syndicat départemental d’énergie – rénovation d’un mat d’éclairage public rue Mansard
Délibération 2024-36 : Grève des Courses – convention de partenariat pour la maitrise d’ouvrage des études de dépollution
Délibération 2024-35 : Création d’un marché hebdomadaire aux Grèves : mise en place d’une tarification relative au droit de place
Délibération 2024-34 : Syndicat départemental d’énergie – déplacement d’une borne d’éclairage public rue de Brest
Délibération 2024-33 : Syndicat départemental d’énergie – interventions pour sinistres et petites rénovations de l’éclairage public
Délibération 2024-32 : Programme communal d’aide aux plantations
Délibération 2024-31 : Etude de définition secteur Boutdeville / Saint-Ilan – attribution de mission et convention de financement avec Saint-Brieuc Armor Agglomération
Délibération 2024-30 : Convention de partenariat ville – Saint-Brieuc Armor Agglomération – dispositif offre de places de spectacles pour les élèves internes
Délibération 2024-29 : Avenant convention Corrida
Délibération 2024-28 : Convention d’objectifs Ville de Langueux – mouvement associatif de Bretagne
Délibération 2024-27 : Vente de biens de la Ville de Langueux
Délibération 2024-26 : Garantie d’emprunt au profit de Coopalis pour l’opération Résidence Caducée
Délibération 2024-25 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
Délibération 2024-24 : Travaux de voirie rue des Cygnes : modification n°2 de l’autorisation de programme et crédits de paiement – AP 30
Délibération 2024-23 : Centre de Santé Municipal : modification n°2 de l’autorisation de programme et crédits de paiement – AP 29 – Résidence Caducée
Délibération 2024-22 : Budget primitif 2024 – budget annexe du Centre de Santé
Délibération 2024-21 : Budget primitif 2024 – budget principal
Délibération 2024-20 : Vote des taux d’imposition des taxes communales 2024
Délibération 2024-19 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget annexe du Centre de Santé
Délibération 2024-18 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget principal
Délibération 2024-17 : Approbation des comptes administratifs 2023 du budget principal et du budget annexe du Centre de Santé
Délibération 2024-16 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget principal et du budget annexe du Centre de Santé
Délibération 2024-15 : Adhésion au service commun d’achats
Délibération 2024-14 : Cession d’une emprise du domaine public rue du Vau Hervé à M. Bourhis et Mme. Prigent
Délibération 2024-13 : Cession des Madières – régularisation foncière avec l’AFPA
Délibération 2024-12 : Modalités financières du départ à la retraite des agents municipaux
Délibération 2024-11 : Rentrée scolaire 2024/2025 – organisation de la semaine d’école
Délibération 2024-10 : Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – budget 2024
Délibération 2024-09 : Débat d’orientation budgétaire 2024
Délibération 2024-08 : Subventions aux associations 2024
Délibération 2024-07 : Contrat de réservation pour l’acquisition en VEFA du futur Centre de Santé situé au 28 rue de Brest – Résidence Le Caducée
Délibération 2024-06 : Convention de maitrise d’ouvrage unique relative à la réparation de l’ouvrage hydraulique de Douvenant rue de Paris
Délibération 2024-05 : Recrutement d’un médecin contractuel en renfort au Centre de Santé Municipal
Délibération 2024-04 : Mise en place d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 2024-03 : Appel à projets citoyens : règlement 2024
Délibération 2024-02 : Réactualisation de la convention de versement de participation aux frais de fonctionnement et mise à jour de la charte de fonctionnement en réseau avec les communes adhérentes, suite à l’intégration de la bibliothèque municipale de Lantic dans le réseau « Les médiathèques de la Baie »
Délibération 2024-01 : Végétalisation de la cour de l’école maternelle des Fontenelles
Motion 2024-01 : Motion de soutien aux écoles publiques langueusiennes